AMF News

Arrêté du 27 février 2017 portant homologation de modifications du règlement général de l’Autorité des marchés financiers

Arrêtés d’homologation : Année en cours – AMF Menu :Réglementation Télécharger Règlement général Arrêtés d’homologation : Année en cours Arrêté du 27 février 2017 portant homologation de modifications du règlement général de l’Autorité des marchés financiers Haut de page Mentions légales : Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction […]

AMF News

L’Autorité des marchés financiers annonce la désignation de Bernard Coupez à la présidence du Haut Conseil Certificateur de Place

Le dispositif de vérification du niveau de connaissances des collaborateurs des prestataires de services d’investissement s’appuie sur les services de l’AMF et sur le Haut Conseil Certificateur de Place (HCCP). Ce dernier est désormais placé sous la présidence de Bernard Coupez. Rappel des missions du HCCP Le dispositif de vérification du niveau de connaissances des […]

AMF News

Accord de composition administrative conclu le 25 novembre 2016 avec la société Aurel BGC

Transactions homologuées – AMF Menu :Sanctions & transactions Télécharger Transactions homologuées Accord de composition administrative conclu le 25 novembre 2016 avec la société Aurel BGC Haut de page Mentions légales : Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l’AMF Contact : Direction de la communication, […]

AMF News

Norme professionnelle relative aux sondages de marché et aux tests investisseur en vigueur jusqu’au 2 juillet 2016

Règles professionnelles approuvées : Epargne & prestataires – AMF Menu :Réglementation Table de jurisprudence Télécharger Règles professionnelles approuvées Épargne & prestataires Norme professionnelle relative aux sondages de marché et aux tests investisseur en vigueur jusqu’au 2 juillet 2016 Haut de page Mentions légales : Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de […]

AMF News

Guide pédagogique sur l’utilisation des stress-tests dans le cadre de la gestion des risques des sociétés de gestion de portefeuille

Guides professionnels – AMF Menu :Publications Télécharger Guides Professionnels Guide pédagogique sur l’utilisation des stress-tests dans le cadre de la gestion des risques des sociétés de gestion de portefeuille Haut de page Mentions légales : Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l’AMF Contact : […]

AMF News

L’AMF présente l’avancement de ses travaux à la suite de la diffusion d’une fausse information relative au titre Vinci

La diffusion d’un faux communiqué Vinci et son impact sur le cours du titre le 22 novembre 2016 ont conduit l’AMF à réfléchir avec l’ensemble des parties concernées aux mesures susceptibles de prévenir la survenance de tels incidents, ou à tout le moins de limiter leurs conséquences sur le marché. Le 22 novembre 2016, en […]

AMF News

Décision du 14 février 2017 relative à la modification des règles harmonisées d’Euronext Paris (Livre I) et des règles d’Alternext concernant la mise en place d’un dispositif d’ « Organisme de Compensation préféré »

Règles professionnelles approuvées : Marchés – AMF Menu :Réglementation Table de jurisprudence Télécharger Règles professionnelles approuvées Marchés Décision du 14 février 2017 relative à la modification des règles harmonisées d’Euronext Paris (Livre I) et des règles d’Alternext concernant la mise en place d’un dispositif d’ « Organisme de Compensation préféré » Haut de […]

AMF News

Décision du 14 février 2017 relative à la modification des règles harmonisées d’Euronext Paris (Livre I) et des règles d’Alternext visant à introduire une obligation pour les émetteurs de disposer d’un LEI

Règles professionnelles approuvées : Marchés – AMF Menu :Réglementation Table de jurisprudence Télécharger Règles professionnelles approuvées Marchés Décision du 14 février 2017 relative à la modification des règles harmonisées d’Euronext Paris (Livre I) et des règles d’Alternext visant à introduire une obligation pour les émetteurs de disposer d’un LEI Haut de page Mentions […]

AMF News

Rapport de l’AMF sur l’activité des conseillers en investissements financiers en 2015

Rapports, études & analyses : Épargne & prestataires – AMF Menu :Publications Télécharger Rapports, études & analyses Épargne & prestataires Rapport de l’AMF sur l’activité des conseillers en investissements financiers en 2015 Haut de page Mentions légales : Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de […]